0
0,00€
Votre panier est vide
Vous n'avez aucun article dans votre panier
Substances vénéneuses : Législation, réglementation, tableaux et exonérations JO
30,00€
Ce document officiel, intitulé *Substances vénéneuses : Législation, réglementation, tableaux et exonérations JO*, traite des cadres juridiques encadrant
❦Exemplaire unique
Comme tout ouvrage ancien, cet exemplaire est le seul en notre possession. Une fois vendu, il ne sera pas réapprovisionné.
Authenticité garantie
Chaque ouvrage est examiné et décrit individuellement par nos soins. Libraire professionnel depuis 1995.
En stock
Top fiabilité eBay depuis 19953 855 évaluations eBay, 100,0 % positivesLivraison soignée + suiviPaiement sécurisé
- Livraison offerte
- Exemplaire unique, expédié avec soin
- Retour sous 14 jours
À propos de cet ouvrage
Ce document officiel, intitulé Substances vénéneuses : Législation, réglementation, tableaux et exonérations JO, traite des cadres juridiques encadrant les substances toxiques en France, tels que publiés au Journal officiel. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires en vigueur, ainsi que des tableaux synthétiques et les exonérations applicables, offrant un outil pratique pour les professionnels concernés. L’ouvrage, destiné à un public…
Lire la description complète ↓Description
Ce document officiel, intitulé *Substances vénéneuses : Législation, réglementation, tableaux et exonérations JO*, traite des cadres juridiques encadrant les substances toxiques en France, tels que publiés au *Journal officiel*. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires en vigueur, ainsi que des tableaux synthétiques et les exonérations applicables, offrant un outil pratique pour les professionnels concernés. L’ouvrage, destiné à un public spécialisé, constitue une source fiable pour comprendre les obligations légales et les exceptions en matière de gestion des poisons et produits assimilés. Son contenu, strictement documentaire, est issu des publications officielles, ce qui lui confère une valeur de référence administrative et historique.
Produits similaires
❦
LA LIBRAIRIE ANTIQUE
Librairie indépendante depuis 1995, Paris
Expédition mondiale · en cours d'adhésion SLAM[*]
[*] Adhésion au Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne en préparation.
