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Droit traité des justices de paix et des tribunaux civils 1839

Droit traité des justices de paix et des tribunaux civils 1839

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Ce traité des justices de paix et des tribunaux civils de première instance, rédigé par M. Benech et publié à Paris en 1839, constitue un ouvrage juridiqu

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Description

Ce traité des justices de paix et des tribunaux civils de première instance, rédigé par M. Benech et publié à Paris en 1839, constitue un ouvrage juridique de référence consacré à l’organisation et au fonctionnement des juridictions inférieures en France sous la monarchie de Juillet. L’auteur y développe une analyse détaillée des attributions, de la procédure et des compétences des juges de paix, ainsi que des tribunaux civils de première instance, reflétant le cadre légal et institutionnel de l’époque. L’exemplaire, imprimé in-8°, se présente dans une reliure en demi-cuir sobre, offrant une solidité et une élégance discrète. Composé de 579 pages, ce volume, considéré comme assez rare dans les circuits bibliophiliques, représente une source documentaire précieuse pour l’étude du droit civil et judiciaire français du XIXe siècle.

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