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Eaux NADAULT DE BUFFON CONSIDERATIONS SUR LE REGIME LEGAL DES EAUX DE SOURCES

Eaux NADAULT DE BUFFON CONSIDERATIONS SUR LE REGIME LEGAL DES EAUX DE SOURCES

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À propos de cet ouvrage

NADAULT DE BUFFON (Benjamin). CONSIDERATIONS SUR LE REGIME LEGAL DES EAUX DE SOURCES NATURELLES ET ARTIFICIELLES EN CE QUI TOUCHE SPECIALEMENT L'AGRICULTURE, L'INDUSTRIE, LE COMMERCE ET AUTRES INTERÊTS GENERAUX. Documents pour la rédaction la rédaction du Code rural. P., Marescq, 1877 ; in-8°, XIX-414 pp. , reliure cartonnée, quelques rousseurs  Législation et jurisprudence - Principales actions du détournement de groupes…

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Description

NADAULT DE BUFFON (Benjamin).
CONSIDERATIONS SUR LE REGIME LEGAL DES EAUX DE SOURCES NATURELLES ET ARTIFICIELLES EN CE QUI TOUCHE SPECIALEMENT L’AGRICULTURE, L’INDUSTRIE, LE COMMERCE ET AUTRES INTERÊTS GENERAUX. Documents pour la rédaction la rédaction du Code rural.

P., Marescq, 1877 ; in-8°, XIX-414 pp. , reliure cartonnée, quelques rousseurs

 Législation et jurisprudence – Principales actions du détournement de groupes de sources pour l’usage exclusif des ville (études de cas particuliers : Sources de la Somme, du Sourdon, du Surmelin et de La Dhui, près d’Epernay et Châlon en Champagne. La distribution des eaux à Paris. Les sources de la vallée de la Vanne près de Troyes et Château-Thierry. Les dérivations de la rivière Le Robec à Rouen. Projets concernant les sources de..

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